Règles du jeu

Date d’entrée en vigueur :

septembre 14th, 2021

Ces règles s’appliquent, jusqu’à ce qu’elles soient modifiées ou révisées, aux Tirages 50/50 effectués par la Fondation OSEG.

Interprétation
- Dans le présent Règlement,

« Billet 50/50 », « Billet », « Reçu de billet » désigne un billet ou un autre moyen de participer à un tirage au sort 50/50 ;

« 67' » désigne le club de hockey des 67 d’Ottawa

« CAJO » désigne la Commission des alcools et des jeux de l’Ontario;

« Atletico » signifie Atletico Ottawa Soccer Club;

« EMT » désigne le terminal de gestion d’événements du système contrôlé par oRdinateur de la Fondation OSEG conçu par Canadian Bank Note pour effectuer des tirages 50/50 (y compris, mais sans s’y limiter, les vérificateurs de billets électroniques);

« Tirage au sort » désigne la sélection aléatoire par le gestionnaire de l’événement du numéro gagnant ;

« Heure du tirage » désigne l’heure à laquelle le tirage a lieu pendant la date de jeu prescrite, ou lorsqu’un tirage au sort n’est pas en mesure d’avoir lieu pour quelque raison que ce soit, l’heure disponible la plus proche à la date de jeu prescrite;

« Événement » désigne une proposition numérotée individuellement sur une « Liste » (c’est-à-dire un calendrier périodique d’événements), associée à une compétition sportive ;

« Gestionnaire d’événements » désigne la personne chargée de gérer le tirage au sort;

« Fournisseur d’équipement » s’entend d’un fournisseur d’équipement;

« Conditions de jeu » désigne les termes, conditions, explications, règles, procédures, y compris la structure des prix régissant un tirage 50/50 spécifique ;

« Joueur » désigne une personne qui est éligible pour participer à un tirage au sort 50/50 conformément au règlement, aux règles et aux conditions de jeu ;

« REDBLACKS » désigne le club de football REDBLACKS d’Ottawa;

« Résultat » désigne le résultat final d’un événement sportif tel que déterminé par la Fondation OSEG pour le tirage au sort 50/50 applicable ;

« Place TD » désigne le complexe sportif et de divertissement situé au 1015, rue Bank, Ottawa (Ontario);

« Billet valide » désigne un billet qui n’est pas nul ;

« Gagnant » désigne la ou les personnes qui sont porteurs d’un billet gagnant et qui remplissent toutes les conditions établies par la Fondation OSEG pour réclamer le prix ;

« Numéro gagnant » désigne le numéro gagnant tiré à la date du tirage et à l’heure du tirage pour un tirage 50/50 ;

« Billet gagnant » désigne un billet valide qui porte une sélection qui correspond exactement au numéro gagnant ou aux résultats ou éléments de jeu. Les mots utilisés dans ces règles de jeu pour chaque tirage 50/50 spécifique par la Fondation OSEG et les règlements relatifs au tirage 50/50 ont la même signification.

Les mots au singulier doivent inclure le pluriel, et les mots dans le genre masculin doivent inclure le féminin

En cas de conflit entre les informations émises par le fournisseur d’équipement et contenues sur le billet, les instructions, les conditions de jeu pour le tirage spécifique 50/50, les présentes règles de jeu, ce conflit sera résolu conformément à la priorité suivante.
- Le Règlement de la CAJO;
- Ces règles du jeu;
- Les conditions de jeu pour le tirage 50/50 spécifique, le cas échéant;
- Le billet.

Vente et émission de billets 50/50
- Les tirages au sort 50/50 auront lieu pendant les matchs des REDBLACKS, des 67 et de l’Atlético à domicile et d’autres événements spéciaux à la Place TD; et en ligne pendant ces jeux et autres événements spéciaux tels que déterminés par la Fondation OSEG; lancé par l’entremise du terminal de gestion d’événements (EMT) de la solution de jeu électronique fournie par Canadian Bank Note (CBN).
- Il existe différentes méthodes d’achat de billets:
  - En personne d’un vendeur de billets,
  - En ligne, en utilisant 5050ottawaredblacks.com, 5050ottawa67s.com ou 5050atleticoottawa.com;
  - Toutes les méthodes d’achat peuvent ne pas être disponibles en tout temps.
- Un joueur éligible peut participer en achetant un billet 50/50 dans les dénominations suivantes :

REDBLACKS 50/50	Ottawa 67's 50/50	Athlétique 50/50
5 numéros pour 10,00 $	5 numéros pour 10,00 $	5 numéros pour 10,00 $
20 numéros pour 20,00 $	20 numéros pour 20,00 $	20 numéros pour 20,00 $
100 numéros pour 50,00 $	67 Numéros pour 30,00 $	100 numéros pour 50,00 $

Des prix spéciaux peuvent être approuvés par AGCO pour des jeux spéciaux et des événements spéciaux tels que présentés par la Fondation OSEG. Voir l’annexe B.

Un joueur est seul responsable de s’assurer qu’il reçoit la bonne dénomination de billet et seul responsable du traitement du billet acheté après que le vendeur de billets 50/50 a présenté le billet lors de l’achat auprès d’un vendeur de billets en personne, ou après que le système 50/50 en ligne a émis le billet lors de l’achat en ligne.
La Place TD est donc un lieu sans numéraire; les joueurs peuvent acheter des billets par l’intermédiaire de distributeurs automatiques de débits ou de crédits lorsqu’ils achètent en personne auprès d’un vendeur de billets.
Il est inteRdit de revendre un billet acheté en ligne ou dans les kiosques du site. Tous les achats sont soumis et seront traités d’une manière conforme aux conditions d’utilisation et à la politique de confidentialité du site Web applicable. Le billet est intitulé au nom par lequel le billet a été acheté sur la boutique en ligne.
La vente des billets pour tous les événements débutera à 9h00 le jour de l’ouverture de chaque période de tirage.
Un joueur peut annuler son billet et obtenir un remboursement s’il a payé le billet en :
- remettre le billet au vendeur de billets 50/50 auprès duquel ils l’ont acheté immédiatement après l’avoir acheté, lors de l’achat auprès d’un vendeur de billets en personne, ou
- en envoyant un email au compte email OSEG Foundation 50/50 50-50@oseg.ca, à condition que l’annulation se soit effectuée avant l’exécution du tirage au sort, lors de l’achat de leur billet en ligne.
Un joueur doit être âgé de plus de 18 ans et être physiquement situé dans la province de l’Ontario au moment de l’achat.
Les supports de jeu responsable sont les suivants :
- problemgamimg.ca et 1-800-230-3505
- connexontario.ca et 1-866-531-2600
Avec l’approbation d’AGCO, dans des circonstances de pandémie persistante, si un jeu est reporté après l’ouverture des ventes, les ventes peuvent rester ouvertes jusqu’à ce que le jeu ait été reprogrammé et se poursuivre jusqu’à la fin du jeu reprogrammé, date à laquelle le tirage au sort sera exécuté.

Le tirage au sort et les résultats
- Un tirage au sort peut être organisé par tout moyen et au moment et au lieu déterminés par la Fondation OSEG. Le numéro tiré est appelé le « numéro gagnant ».
- Lorsqu’un tirage au sort pour un billet gagnant 50/50 ne peut être tenu à la date et à l’heure fixées, ce tirage aura lieu lorsque cela sera possible pour la Fondation OSEG, avec l’approbation de la CAJO.
- Le numéro gagnant pour un tirage au sort sera annoncé en ligne sur le site Web de la Fondation OSEG à l’adresse https://osegfoundation.ca/50-50/.

Gestion de trésorerie
- La Place TD est un lieu sans numéraire et, par conséquent, la Fondation OSEG n’acceptera pas d’argent comptant pour l’achat de billets 50/50. La Fondation OSEG acceptera les cartes de débit et de crédit (VISA, Mastercard, American Express) et les cartes GiveX pour les achats en salle.
- La Fondation OSEG veillera à ce que les équivalents de trésorerie se vérifient et en toute sécurité.
- La Fondation OSEG veillera à ce que les dispositifs de point de vente de billets soient équilibrés avec des reçus de carte de débit / crédit pour chaque vendeur de billets. Si un écart est confirmé, le montant de l’écart et le nom du vendeur de billets 50/50 sont enregistrés et fournis au gestionnaire d’événements pour suivi.
- Tous les écarts seront suivis et surveillés pour chaque vendeur de billets 50/50 par le gestionnaire d’événements.

Structure des prix
- La Fondation OSEG déterminera une structure de prix pour un jeu de loterie, de la manière qu’elle juge appropriée, et une fois déterminée, cette structure de prix sera partie intégrante du présent règlement, avec l’approbation de la CAJO, voir l’annexe A.

Paiement des prix
- Un prix pour tout tirage au sort sera attribué au gagnant conformément à la structure de prix en vigueur pour ce tirage et conformément aux présentes règles et aux conditions spécifiques du jeu de tirage 50/50.
- La Fondation OSEG se réserve le droit de s’épuiser quant à la validité de tout billet présenté comme billet gagnant, au moyen des tests, exigences et procédures d’authentification et de validation qu’elle peut déterminer de temps à autre, et de déclarer qu’un billet qui ne réussit pas, ne satisfait pas ou ne remplit pas ces tests, les exigences ou les procédures sont nulles. Parallèlement à la remise d’un billet gagnant à la Fondation OSEG (ou reçu par la Fondation OSEG par courrier), que ce soit à des fins de validation ou dans le but de réclamer un prix, tous les droits, titres et intérêts sur le billet sont ainsi cédés par le gagnant et la propriété dans le billet passe à la Fondation OSEG.
- Tous les prix doivent être réclamés dans les 6 mois suivant la date du tirage concerné, sauf indication contraire de la Fondation OSEG par la suite, tout prix non réclamé doit être sécurisé ou placé en lieu sûr par la Fondation OSEG pendant une période de 6 mois à compter de la date du tirage. Si, à l’expiration d’un délai de 6 mois, le prix n’a pas été réclamé, le montant du prix sera reversé par la Fondation OSEG à un organisme de bienfaisance approuvé par son conseil d’administration.
- La Fondation OSEG peut refuser d’envoyer ou de transmettre un prix à une adresse à l’extérieur du Canada et n’enverra pas ou ne transmettra pas un prix à une adresse dans une juridiction où un tel envoi ou transmission est interdit par la loi.
- La Fondation OSEG n’est pas responsable de fournir des conseils financiers ou fiscaux.
- Pour les groupes achetant (1) un billet, les gagnants de groupe doivent sélectionner une personne pour gérer le paiement unique du prix par la Fondation OSEG.
- La Fondation OSEG n’attribuera pas de prix pour des billets qui sont nuls à moins que la Fondation OSEG, à sa discrétion, ne le juge approprié. Les billets sont nuls s’ils sont perdus, volés, non émis, illisibles, mutilés, endommagés, altérés, contrefaits ou falsifiés, mal coupés, mal enregistrés, défectueux, mal imprimés, annulés, produits par erreur et non enregistrés dans le système en ligne, incomplets, non payés, détruits ou émis, acquis ou présentés, dans ou sur, violation de ces règles ou des conditions de jeu. Les billets nuls sont la propriété de la Fondation OSEG.
- Dans le cas où un billet acheté ou émis est nul, ou réputé nul, la Fondation OSEG peut, à sa choix (a) remplacer le billet par un nouveau billet aléatoire de la bonne dénomination ou (b) fournir un remboursement.

Revendications
- La Fondation OSEG peut décerner un prix au porteur d’un billet gagnant. La Fondation OSEG se réserve le droit de s’affirmer qu’une personne qui réclame un prix a droit, et restera en droit, à ce prix en tant que porteur légal d’un billet gagnant.
- Sur présentation d’un billet gagnant 50/50, le gagnant doit :
  - Délivrer deux (2) pièces d’identité prouvant leur âge comme avait plus de 18 ans;
  - Remplissez complètement le formulaire de réclamation de prix 50/50 émis par un membre du personnel de la Fondation OSEG
- Chaque gagnant reconnaît que la Fondation OSEG peut, à tout moment (et de temps à autre), au cours du processus de réclamation du prix, exiger certaines informations personnelles du gagnant et que la collecte de ces informations est nécessaire à la bonne administration. Toute information personnelle recueillie est destinée à être utilisée aux fins principales suivantes : pour se conformer aux exigences légales et d’audit, pour annoncer les gagnants, attribuer les prix, divulguer les gains d’initiés pour examen public et afficher les gains des prix sur le site Web de la Fondation OSEG et les pages de médias sociaux pendant une période prolongée, et autrement conformément à la politique de réclamation de prix de la Fondation OSEG et à tout successeur ou remplacement de ceux-ci, et aux fins commerciales internes de la Fondation OSEG. Chaque gagnant reconnaît en outre que tout manquement du gagnant à fournir de telles informations à la Fondation OSEG peut empêcher la Fondation OSEG de payer ou d’attribuer tout ou partie du prix de la manière envisagée par la structure du prix.
- La Fondation OSEG n’est pas responsable de déterminer le droit d’un individu à tout ou partie d’un prix gagné sur un billet acheté par ou émis à un groupe.

Gestion et rapports d’incidents
- La Fondation OSEG signalera les incidents liés au tirage au sort à AGCO et réagira aux incidents comme suit :
  - Les questions techniques au-delà du savoir-faire du gestionnaire d’événements seront adressées au fournisseur d’équipement à la première occasion raisonnable; la question sera remontée à leur discrétion.
  - Les questions de conformité seront adressées à la CAJO.
  - Les questions de personnel seront adressées au gestionnaire de l’événement et, si nécessaire, au directeur général de la Fondation OSEG.
- La Fondation OSEG transmettra tout problème à la partie appropriée, le cas échéant.
- En cas de défaillance d’une unité de vente de tirage au sort ou d’un système de tirage électronique, ou de toute difficulté technique survenant pendant un jeu, la Fondation OSEG veillera à ce que les données de vente de tirage puissent être récupérées en signalant le problème au fournisseur d’équipement conformément à 8.1.1 et en récupérant les données de vente par remplacement du système.
- La Fondation OSEG se réserve le droit de suspendre les ventes en ligne en cas de difficultés techniques indépendantes de la volonté de la Fondation OSEG lors d’une vente événementielle. Les billets achetés en ligne avant la suspension restent valables, sauf indication contraire.
- Si une unité de vente de tombola est perdue, volée ou détruite ou si, pour toute autre raison, des transactions hors ligne n’ont pas été commises sur le serveur, la Fondation OSEG maintiendra l’intégrité du tirage en adhérant aux sections 8.1 et 8.3 respectivement; Les Services de police d’Ottawa seront avisés de tout vol ou activité suspecte dans le cadre du tirage.
- En cas de coupure de courant, de situation d’urgence ou d’autres incidents susceptibles d’avoir une incidence sur l’intégrité du tirage, le personnel et les bénévoles de la Fondation OSEG respecteront les protocoles de la Place TD, en informeront le personnel concerné indiqué à la section 8.1 et effectueront le tirage à la première occasion jugée appropriée et sécuritaire.
- Les joueurs souhaitant partager leurs préoccupations/plaintes concernant les articles listés doivent être adressés au responsable de l’événement pour obtenir des commentaires en personne, par téléphone ou par e-mail :
  - Soupçons de vol, de fraude, de malhonnêteté ou de vente à des mineurs
  - Tout incident lié à l’intégrité du prix;
  - Tout incident lié à l’écart de prix.
- Si un joueur a une demande ou souhaite partager des suggestions ou des plaintes, il doit être dirigé vers 50-50@oseg.ca.
- Si l’incident le justifie, la Fondation OSEG doit d’abord contacter les autorités locales compétentes, puis contacter le personnel approprié énuméré à la section 8.1.

Généralités
- La Fondation OSEG ne fait aucune déclaration de quelque nature que ce soit sur le système en ligne utilisé pour effectuer des jeux de loterie et ne sera pas responsable de toute perte ou dommage subi par toute personne à la suite du fonctionnement du système en ligne ou de l’échec du système en ligne à fonctionner correctement ou du tout.
- La Fondation OSEG désigne les personnes suivantes comme « Parties liées » :
  - Membres du Conseil d’administration de la Fondation OSEG;
  - Employés à temps plein, à temps partiel et étudiants de la Fondation OSEG
  - Les personnes qui sont directement sur la liste de paie de la Fondation OSEG;
  - Les employés de la Fondation OSEG qui sont en congé payé ou sans solde;
  - Personnes de moins de 18 ans.
- Les personnes désignées par la Fondation OSEG comme parties liées ne sont pas éligibles pour participer au tirage au sort 50/50.
- La Fondation OSEG peut modifier ces règles du jeu à tout moment et de quelque manière que ce soit.
- Les présentes règles du jeu seront régies, assujetties et interprétées conformément aux lois de la province de l’Ontario et aux lois fédérales du Canada, telles qu’elles s’y appliquent. Les tribunaux de la province de l’Ontario ont compétence exclusive pour connaître de toute action ou autre procédure judiciaire fondée sur ou découlant de ces règles ou de tout jeu de loterie.
- Les titres de ces règles sont à titre de référence uniquement et n’affectent pas l’interprétation de ces règles.
- Sauf indication contraire de la Fondation OSEG, ces règles entrent en vigueur le 5 août^th, 2021.

ANNEXE A : STRUCTURE DES PRIX

Pour chaque tirage au sort, le prix sera de 50 % du revenu brut reçu de tous les billets vendus.

Certains tirages au sort auront également des tirages anticipés. Pour les tirages au sort qui ont également des tirages anticipés, tous les billets achetés pour le tirage au sort avant l’heure de clôture des ventes de tirages anticipés seront admissibles à gagner ce tirage anticipé le jour de ce tirage au sort et seront automatiquement inscrits au tirage au sort pour ce prix Early Bird.

Le numéro gagnant d’un tirage anticipé sera toujours inscrit au tirage au sort du prix du tirage au sort pour lequel le billet a été acheté.

Les tirages au sort suivants auront également des tirages anticipés :

Match à domicile des 67 d’Ottawa – 15 janvier 2022

Tirage au sort anticipé : vendredi 14 janvier 2022

Tous les billets achetés avant le début de la 3^rd le vendredi 14 janvier 2022 sera admissible au prix Early Bird (prix à confirmer).

Match à domicile des 67 ans d’Ottawa – 22 janvier 2022

Tirage au sort des lève-tôt : vendredi 21 janvier 2022

Tous les billets achetés avant le début de la 3^rd le vendredi 21 janvier 2022 sera admissible au prix Early Bird (prix à confirmer).

ANNEXE B : PRIX SPÉCIAUX

Pour le tirage au sort du 22 septembre 2021, le prix spécial suivant sera en place pour s’aligner sur une commémoration spéciale lors du match de football à un joueur à la retraite qui portait le numéro 88 sur son maillot:

REDBLACKS 50/50

5 numéros pour 10,00 $

20 numéros pour 20,00 $

100 numéros pour 50,00 $

200 numéros pour 88,00 $